La Bresse, Vosges,

îlot républicain sous l'Ancien Régime

L'auteur                          Bibliographie                               Mes liens

 

 

La coutume

***

L'administration

***

Le plaid banal

***

Le Bressau

***

Rôle du clergé

***

Les femmes 

et la coutume

***

La forêt

***

Conclusion

 

Le plaid banal

 Pour les habitants de La Bresse, le plaid banal avait lieu le samedi, mais pour les déforains (étrangers), il pouvait se dérouler tous les jours.

La séance était ouverte en ces termes par le doyen :

« Je ban le plaid de par Dieu et de par son Altesse ! »

Le plaid était présidé par le maire, son lieutenant placé à sa droite, le doyen en arrière, à gauche les jurés nommés par acclamation. Les quatre jurés nommés par leurs prédécesseurs étaient placés à droite.

Il était défendu de jurer et même de parler sans permission.

La coutume interdit au plaignant de jurer et même de parler sans permission.

Le maire et son lieutenant ne donnaient pas d’avis mais consultaient les jurés, sans que le public, maintenu à distance, ne prenne connaissance des opinions exprimés.

En cas de partage des voix, la décision finale appartenait au doyen.

Le résultat du jugement était signifié verbalement par le maire car aucun écrit n’était établi au cours de l’audience et seule la mémoire collective en gardait le souvenir.

Le plaid se tenait sur la place du « Champtel ».

L’assemblée siégeait sur des bancs de pierre à l’ombre d’un tilleul (ou d’un orme selon certains auteurs).

Il est largement établi que les jurés de La Bresse jugeaient souvent des causes graves en dernier ressort et composaient un tribunal patriarcal dont on ne cite aucun autre exemple en Lorraine.

La peine de mort fut très probablement appliquée sans que j’en retrouve des traces écrites mais on parle d’ exécutions par écartèlement (en patois).

« Tirié ai qwaite chévau » Tirer à quatre chevaux = écarteler

La coutume interdit aux plaignants de créer tout incident frivole et superflu. Elle recommande  également d’être bref en allant directement à l’essentiel.

On cite souvent la mésaventure de l’avocat Bexon de Remiremont qui fut condamné à cinq francs d’amende « pour avoir employé un idiome inconnu »

Il avait introduit des citations latines dans sa plaidoirie.

Les jugements rendus, quoique un peu sommaire et grossier, étaient souvent empreints de bon sens.

Comme il n’y avait pas de prison à La Bresse, les condamnés étaient conduits dans celles de la prévôté d’Arches.

La police de l’église relevait du plaid banal et nous en reproduisons quelques sentences prononcées entre 1781 et 1788 :

 

"Sentence des maire et officiers administrant  la justice royale à La Bresse, qui condamne deux garçons du lieu ainsi que le cabaretier chacun à dix francs d’amende pour avoir bu au cabaret et un autre garçon à deux francs d’amende pour scandale par lui fait à l’église."

"Autre sentence qui condamne quatre garçons de La Bresse dont deux à 4 francs d’amende et les deux autres à 2 francs chacun, pour être sortis de l’église pendant le prône et avoir causé pendant ce temps sur le pied de la croix de mission devant le portail."

"Sentence qui condamne deux garçons à chacun 5 francs d’amende pour avoir causé pendant les vêpres."

"Sentence qui condamne un habitant de La Bresse à 2 francs d’amende et aux dépens, pour avoir débouché et lâché le cuveau d’eau bénite au bas de l’église."

  retour